Conseil municipal du 15 décembre 2009
15/12/2009


Tarifs salles des fêtes, cantine et garderie.

Tarifs occupation du domaine publique.

Tarif adhésion bibliothèque.

Convention Téléassistance avec le Conseil Général des Yvelines et la société GTS.

Création Régie Municipale unique.

Consultation contrat groupe assurance 2011-2014 (CIG)

Adhésion CAUE 78 (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Yvelines).

Convention CAUE 78 (Plan Local d’Urbanisme).

Adhésion à l’association de préfiguration de communauté d’agglomération sur le territoire du bassin de vie centre seine aval.

Motion des Maires ruraux de France sur le projet de réforme des collectivités territoriales et de suppression de la taxe professionnelle.

Déclarations d’Intentions d’Aliéner

Attribution d’indemnités au Comptable du Trésor Public