Conseil Municipal du 14 décembre 2010
14/12/2010


Ordre du jour:

  • Approbation du précédent compte-rendu
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Candidature de la commune pour le projet photovoltaique
  • Décisions modificatives sur les budgets communaux et Lotissement
  • Convention CIG (assistance pour élaboration du PLU et marchés publics)
  • Déclaration d'intention d'aliéner
  • Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2011
  • Contrat triennal 2009-2011 (choix du maitre d'oeuvre)
  • Demande de subvention pour enfouissement des réseaux
  • Adhésion de la commune de Brueil en Vexin au SICOREM (syndicat du collège)
  • Renouvellement contrat ADV protection
  • Informations et questions diverses