Conseil Municipal du 20 octobre 2011
20/10/2011


  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner.
  • Convention ATESAT
  • Modification simplifiée C13
  • Renouvellement Convention Paye CIG
  • Ligne de Trésorerie
  • Convention CAUE pour accompagnement du Contrat Rural
  • Vote du taux de la Taxe Aménagement
  • Proposition Nom de l’Ecole
  • Mise en place des Etudes dirigées
  • Tarifs communaux
  • Vente des Terrains Communaux
  • Décisions du Maire
  • Informations diverses.