Conseil municipal du 20 décembre 2012
20/12/2012


  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Convention Tripartite Téléassistance avec le Conseil Général et la Société VITARIS
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner.
  • Décisions Modificatives sur le Budget Communal.
  • Tarifs Communaux
  • Autorisation d’engagement en investissement avant vote du budget 2013
  • Modification Règlement location de la salle des fêtes
  • Indemnités au comptable du Trésor
  • Convention avec le CIG pour assistance Retraite.
  • Convention de mise à disposition d’une lame de Déneigement avec le Conseil Général
  • Convention avec les Agriculteurs pour le déneigement.
  • Rapport SIAEP 2011
  • Rapport SMIRTOM 2011
  • Décisions du Maire.
  • Informations diverses.