Conseil Municipal du 26 juin 2014
26/06/2014


  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Admission en non- valeur de créances.
  • Personnel Communal.
  • Désignation des Délégués (Mission Locale-Correspondant Défense- C.N.A.S- Référent Sécurité Routière).
  • Transfert de la compétence Gaz au SEY.
  • Adhésion groupements de commandes d’achat de gaz.
  • Convention au groupement de commandes logiciels métiers CA Seine & Vexin.
  • Adhésion Conseil en Energie partagée (CEP)
  • Etude Multi-Services
  • Décisions du maire.
  • Projet A13/RD28.
  • Organisation des rythmes scolaires.
  • Informations diverses.