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Conseil municipal du 16 décembre 2020
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Comptes rendus
Conseil municipal du 16 décembre 2020
16/12/2020
Approbation du précédent compte rendu.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Décision Modificative Budget Communal.
Autorisation d’Engager et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2021 avant le vote du budget primitif de la Commune.
Attribution de Compensations : fixation de la composante de neutralisation fiscale.
retiré de l'ordre du jour
Convention agriculteur pour travaux de déneigement durant les périodes hivernales.
Coopération avec la Communauté Urbaine pour la mise en œuvre de la viabilité hivernale.
Décisions du Maire.
Informations.
Document joint
CM 16 12 20
(PDF - 150.05 Ko)
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