Conseil municipal du 15 décembre 2021
15/12/2021


  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Décision Modificative Budget Communal.
  • Autorisation d’Engager et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2022 avant le vote du budget primitif de la Commune.
  • Adoption des Attributions de Compensation définitives 2021.
  • Convention agriculteurs pour travaux de déneigement durant les périodes hivernales.
  • Mise à disposition des Equipements à la CU GPSEO pour le Syndicat Intercommunal d’alimentation en eau portable Frémainville-Seraincourt (SIAEP).
  • Motion Centre pénitencier de Magnanville.
  • Organisation du temps scolaire.
  • Modification du tableau des effectifs (créations/suppressions)
  • Décisions du Maire