Date Ordre du jour Document
14/12/2010 Conseil Municipal du 14 décembre 2010

Ordre du jour:

  • Approbation du précédent compte-rendu
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Candidature de...
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10/10/2010 Conseil municipal du 15 octobre 2010

Ordre du Jour :
· Approbation du précédent compte rendu
· Désignation d’un secrétaire de séance
· Ligne de Trésorerie

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29/06/2010 Conseil municipal du 29 juin 2010

· Approbation du précédent compte rendu
· Désignation d’un secrétaire de séance
· Suppression d’un poste d’Adjoint
·...

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09/06/2010 Conseil municipal du 9 juin 2010

Personnel communal – modification du tableau des effectifs -

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09/04/2010 Conseil Municipal du 9 avril 2010

Approbation du précédent compte-rendu,
Désignation d’un secrétaire de séance,
Vote du Résultat du Compte Administratif 2009

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23/03/2010 Conseil municipal du 23 mars 2010

Refonte Commission Jeunesse et Culture et Vie Locale.
Constitution d’un groupement de commande pour la dématérialisation des...

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03/02/2010 Conseil Municipal du 16 janvier 2010

Convention ATESAT.
Contributions SDIS
Contrat Réseaux des Communes
Déclarations d’Intentions d’Aliéner

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15/12/2009 Conseil municipal du 15 décembre 2009

Tarifs salles des fêtes, cantine et garderie.

Tarifs occupation du domaine publique.

Tarif adhésion...

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21/10/2009 Conseil Municipal du 21 octobre 2009

Approbation du précédent compte rendu,

Désignation d’un secrétaire de séance

Décisions modificatives relatives au Budget...

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21/09/2009 Conseil Municipal du 21 septembre 2009

Personnel Communal

Déclaration d’Intention d’Aliéner

Carte du bruit

Adhésion ADIL 78 (information...

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26/06/2009 Conseil municipal du 26 juin 2009

Adoption des nouveaux statuts du SIGERMA

Décisions modificatives relatives aux budgets Primitifs Commune et Lotissement des...

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24/03/2009 Conseil municipal du 24 mars 2009

Vote du Résultat du Compte Administratif 2008

Vote du Compte de Gestion 2008

Vote des quatre taxes

Vote des...

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06/03/2009 Conseil municipal du 6 mars 2009

Débat Orientation Budgétaire pour 2009

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24/02/2009 Conseil municipal 29 février 2009

Ordre du jour

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02/01/2009 Conseil municipal du 02/01/2009

Personnel communal.

Mission d’inspection hygiène et sécurité CIG.

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15/12/2008 Conseil municipal du 15/12/2008

Contrat nettoyage des vitres des bâtiments communaux.

Référent sécurité routière.

Indemnité de conseil alloué au comptable...

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21/10/2008 Conseil municipal du 21 octobre 2008

Contrat d’avenir

Convention remplacement CIG

Contrat entretien chaufferies

Site Internet

Projet d’élaboration...

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29/09/2008 Conseil municipal du 29 septembre 2008

Ligne de trésorerie

Télésurveillance Alarme – Contrat d’intervention

Téléphonie

Convention...

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04/08/2008 Conseil municipal du 4 août 2008

Ligne de trésorerie

Acquisition Matériel informatique

Décision modificative Bureaux et Matériel

BP...

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30/06/2008 Conseil municipal du 30 juin 2008

Groupama

DM Bureaux

BP Lotissement

AMP Balayage

Alarme code hangar

Convention «grimpe...

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