Comptes rendus

• Transfert des biens meubles et immeubles, subventions et emprunts du SIARM (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la région de la...

• Création des commissions municipales.
• Création du comité consultatif « sécurité routière et sûreté...

• Installation du conseil municipal.
• Election du Maire.
• Lecture de la charte de l'élu local.
• Fixation du...

• Vote du Résultat du Compte Administratif 2019.
• Vote du Compte de Gestion 2019.
• Vote des taxes 2020.
• Vote des...

• Décisions Modificatives Budget Communal
• Autorisation d’Engager et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2020...

• Approbation des Attributions de compensation définitive 2016
• Décision Modificative du budget primitif communal...

Ordre du Jour :

• Vote du Résultat du Compte Administratif 2018.
• Vote du Compte de Gestion...

• Débat d’orientation budgétaire 2019.
• Renouvellement adhésion de la commune au Conseil en Energie Partagée...

• Délibérations :

• Décisions modificatives du Budget Communal...

• Personnel Communal.
• Groupement de Commande Assurance Statutaire du Personnel.
• Adhésion au Groupement de Commande...

• Approbation des statuts du SMIGERMA
• Adhésion de la Commune de Flins sur Seine au syndicat Intercommunal de la Maison de...

• Demande de subventions DETR 2018
• Adhésion au syndicat Intercommunal de la Maison de la Justice et du Droit du Val de...

• Arrêt de projet Plan local d'habitat intercommunal (PLHI) .

• Vote du Résultat du Compte Administratif 2017.

• Vote du...

• Projet d’expérimentation d’une solution aérovoltaïque pour l’amélioration de la performance énergétique de bâtiments tertiaires...

• Déploiement des Compteurs Linky sur la Commune..

• Autorisation d’Engager et de mandater certaines dépenses...

• Demande d’attribution d’un Fonds de Concours pour la réhabilitation de l’ancienne école en logements auprès de la Communauté Urbaine...

• Décision Modificative du budget communal - Emprunt -

• Restitution aux communes de la compétence petite enfance

•...

• Décisions Modificatives budget

• Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme...

• Vote du Résultat du Compte Administratif 2016.

• Vote du Compte de Gestion 2016.

• Vote des taxes 2017.

• Vote...

• Débat d’Orientation budgétaire 2017

• Demande de subventions pour la réhabilitation de l’ancienne école en...