Comptes rendus

Débat d'orientations budgétaires 2017

• Etat des lieux et préconisations énergétiques Ecole des Quatre Vents.
• Transfert des marchés de voirie à la communauté...

• Décisions Modificatives Budget Communal
• Autorisation d’Engager et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2017...

• Convention mandatant et autorisant la commune d’Evecquemont à signer la convention avec l’Etat pour le projet...

• Approbation du précédent compte rendu.

• Désignation d’un secrétaire de séance.

• Bilan Concertation...

• Vote du Résultat du Compte Administratif 2015.

• Vote du Compte de Gestion 2015.

• Vote des taxes 2016.

• Vote...

Comptes de gestion 2015 et Budgets primitifs 2016

• Débat d’orientation budgétaire

• Personnel Communal

• Adoption des modifications simplifiées des statuts du Parc...

Débat d'orientation budgétaire

• Décisions Modificatives Budget Communal

• Fusion des syndicats d’assainissement (SIARVA et SIAMHLM)

• Approbation de la...

• Décisions Modificatives Budget Communal

• Autorisation d’Engager et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2015...

• Diagnostic énergétique des bâtiments communaux par le Conseil en Energie Partagée

• Mise aux normes accessibilités des...

• Arrêté préfectoral portant projet de périmètre de fusion de la Communauté d’agglomération Mantes-en-Yvelines, de la Communauté...

• Transport scolaire (dissolution du syndicat intercommunal de transport et participation communale aux cartes Imagin’R
• Transfert...

Vote du Résultat du Compte Administratif 2014.

• Vote du Compte de Gestion 2014.
• Vote des taxes 2015.
• Vote des...

• Projet d’Aménagement de développement durable (PADD) de la Commune

• Débat d’Orientation Budgétaire...

Débat d'orientation budgétaire 2015

Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

• Décisions Modificatives Budget Communal

• Informations diverses.

• Décisions Modificatives Budget Communal

• Autorisation d’Engager et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2015...