Date Ordre du jour Document
18/11/2014 Conseil communautaire du 18 novembre 2014

Le compte-rendu est disponible à l'adresse suivante www.seine-et-vexin.fr
30/09/2014 Conseil communautaire du 30 septembre 2014

Le compte-rendu est disponible à l'adresse www.seine-et-vexin.fr
29/09/2014 Conseil Municipal du 29 septembre 2014

Taxe communale sur la consommation finale d'electricité

Dispositif du conseil général d'aide aux communes (Ingénier's)

Demande...

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01/07/2014 Conseil communautaire du 1er juillet 2014

Le compte-rendu est disponible sur le site www.seine-et-vexin.fr
26/06/2014 Conseil Municipal du 26 juin 2014
  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Admission en non- valeur de...
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27/05/2014 Conseil communautaire du 27 mai 2014

Les compte-rendus sont disponibles à l'adresse suivante www.seine-et-vexin.fr
17/05/2014 Conseil communautaire du 17 mai 2014

Les compte-rendus des conseils communautaires sont disponibles sur le site internet de la communauté d'agglomération Seine & Vexin à l'adresse...

29/04/2014 Conseil communautaire 29 avril 2014

Compte rendu
12/04/2014 Conseil communautaire 12 avril 2014

Compte rendu
10/04/2014 Conseil Municipal du 10 avril 2014
  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Vote du Résultat du Compte...
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29/03/2014 Conseil municipal du 31 mars 2014
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Installation du conseil municipal
  • Election du Maire
  • Fixation du...
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28/01/2014 Conseil communautaire 28 janvier 2014

Compte rendu
14/01/2014 Conseil communautaire du 14 janvier 2014

Compte rendu
13/01/2014 Conseil Municipal du 13 janvier 2014

• Approbation du précédent compte rendu.

• Désignation d’un secrétaire de séance.

• Déclaration...

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17/12/2013 AG Seine et Vexin 17 décembre 2013

Voir document joint
03/12/2013 AG Vexin-Seine 03 décembre 2013

voir document joint
28/11/2013 Conseil Municipal du 28 novembre 2013

Ordre du Jour :

• Approbation du précédent compte rendu.

• Désignation d’un secrétaire de séance.

•...

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19/11/2013 AG Seine et Vexin 19 novembre 2013

voir document joint
07/11/2013 Conseil Municipal du 7 novembre 2013
  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Désignation des délégués à la...
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11/10/2013 Conseil Municipal du 11 octobre 2013
  • Approbation du précédent compte rendu.
  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Présentation de l’Etude...
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